Site Internet de la ville de Cuges les Pins
Accessibilité | Plan du site | Contact
Facebook   Twitter
Commune de cuges les pins en provence au coeur de la sainte baume le plus grand poljé de France vous accueille
Vous êtes-ici : ACCUEIL
Imprimer
Cuges-les-pins.fr
Mentions légales
www.cuges-les-pins.fr est le site officiel de la ville de Cuges les Pins

Ville de Cuges les Pins 
Hôtel de Ville
place Stanislas Fabre
13780 Cuges-les-Pins
Téléphone : 04 42 01 38 00
Télécopie : 04 42 73 81 10


Directeur de la publication : Bernard Destrost
Animation et gestion éditoriale : Elizabeth Blanc et Pascale Espanet
Photos : © Ville de Cuges les Pins sauf mention contraire
Conception & Réalisation : Ogmyos Agence web
Hébergement : Ogmyos Agence web




Informatique et liberté

Liens hypertextes

Les liens hypertexte présents sur le site de la ville et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site de la ville quant au contenu de ces sites.




Données nominatives

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Les destinataires des données sont les services de la ville de Cuges.

Conformément à la loi modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'opposition (article 38), d'accès (article 39 ) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :

Ville de Cuges les Pins
Service Communication

Hôtel de Ville
place Stanislas Fabre
13780 Cuges-les-Pins

ou par courriel : mairie@cuges-les-pins.fr




Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes

Le présent site constitue une oeuvre dont la ville de Cuges est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la ville de Cuges ou de tiers ayant autorisé la ville de Cuges à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Service Communication de la Ville de Cuges, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
 
Afficher tout
Consultez l'agenda des événements du village !
Enquête Insee
En savoir plus
Coupure d'électricité
En savoir plus
Concert de Noël
En savoir plus
Consulter tout l'agenda
 
Afficher tout