Ordre du jour prochain CM
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Prochain Conseil municipal et ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 6 avril 2017 à 19h30

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2017
 
Décisions :
Aucune décision n'a été prise pour la période du 22 février au 6 avril 2017.
 
Délibérations :
 
n°20170406-001 – FINANCES COMMUNALES - Approbation du compte de gestion du budget principal de la commune – Exercice 2016
 
n°20170406-002 – FINANCES COMMUNALES – Approbation du compte de gestion du budget annexe de l'eau – exercice 2016
 
n°20170406-003 – FINANCES COMMUNALES – Approbation du compte de gestion du budget annexe du service funéraire – exercice 2016
 
n°20170406-004 – FINANCES COMMUNALES – Adoption du compte administratif 2016 – Budget principal de la commune
 
n°20170406-005 – FINANCES COMMUNALES – Adoption du compte administratif – Budget annexe de l'eau –  Exercice 2016
 
n°20170406-006 – FINANCES COMMUNALES – Adoption du compte administratif – Budget annexe du service funéraire –  Exercice 2016
 
n°20170406-007 – FINANCES COMMUNALES – Affectation du résultat du compte administratif du budget principal de la commune – Exercice 2016
 
n°20170406-008 – FINANCES COMMUNALES – Affectation du résultat du compte administratif du budget annexe de l'eau – Exercice 2016
 
n°20170406-009 – FINANCES COMMUNALES - Affectation du résultat du compte administratif du budget annexe du service funéraire – exercice 2016
 
n°20170406-010 – FINANCES COMMUNALES - Fiscalité – Impôts locaux 2017 – Vote des taux
 
n°20170406-011 – FINANCES COMMUNALES – Subvention accordée au C.C.A.S. – Année 2017
 
n°20170406-012 – FINANCES COMMUNALES - Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués – Mise à jour de l'indice brut terminal de la Fonction Publique
 
n°20170406-013 – FINANCES COMMUNALES – Budget principal de la commune – Budget primitif 2017
 
n°20170406-014 – FINANCES COMMUNALES – Budget primitif 2017 – Budget annexe de l'eau
 
n°20170406-015 – FINANCES COMMUNALES – Budget primitif 2017 – Budget annexe du service funéraire
 
n°20170406-016 – FINANCES COMMUNALES - Subventions accordées aux associations – Année 2017 - Répartition
 
n°20170406-017 – FINANCES COMMUNALES – Modification n°5 du Cahier des Charges
 
n°20170406-018 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Structures participatives – Commission d'urbanisme – Composition
 
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