Ordre du jour prochain CM
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Prochain Conseil municipal et ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 9 avril 2018 à 19h30

ORDRE DU JOUR

Le pv de la séance du 22 février 2018 sera soumis à l'approbation lors de la prochaine séance du Conseil municipal.
 
Décisions :
Présentation du compte-rendu n°2 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 22 février 2018 au 9 avril 2018 (monsieur le maire)
 
 
Délibérations :
 
N°20180409-001 – FINANCES COMMUNALES – Approbation du compte de gestion du budget principal de la commune – Exercice 2017
 
N°20180409-002 – FINANCES COMMUNALES – Approbation du compte de gestion du budget annexe de l'eau – Exercice 2017
 
N°20180409-003 - FINANCES COMMUNALES – Approbation du compte de gestion du budget annexe du service funéraire – Exercice 2017
 
N°20180409-004 – FINANCES COMMUNALES – Adoption du compte administratif 2017 – Budget principal de la commune
 
N°20180409-005 – FINANCES COMMUNALES – Adoption du compte administratif – Budget annexe de l'eau –  Exercice 2017
 
N°20180409-006 – FINANCES COMMUNALES – Adoption du compte administratif – Budget annexe du service funéraire –  Exercice 2017
 
N°20180409-007 – FINANCES COMMUNALES – Affectation du résultat du compte administratif du budget principal de la commune – Exercice 2017
 
N°20180409-008 – FINANCES COMMUNALES – Affectation du résultat du compte administratif du budget annexe du service funéraire – Exercice 2017
 
N°20180409-009 – FINANCES COMMUNALES – Impôts locaux 2018 – Vote des taux
 
N°20180409-010 – FINANCES COMMUNALES – Modification n°8 du Cahier des Charges
 
N°20180409-011 – FINANCES COMMUNALES – Subvention accordée au C.C.A.S. – Année 2018
 
N°20180409-012 – ADMINISTRATION GENERALE – Convention cadre entre la commune de Cuges-les-Pins et le centre communal d'action sociale (CCAS) de Cuges-les-Pins
 
N°20180409-013 – FINANCES COMMUNALES – Budget principal de la commune – Budget primitif 2018
 
N°20180409-014 – FINANCES COMMUNALES – Budget annexe du service funéraire – Budget primitif 2018
 
N°20180409-015 – FINANCES COMMUNALES - Subventions accordées aux  associations – Année 2018 – Répartition (monsieur Jacques Fafri, conseiller municipal délégué)
 
N°20180409-016 –FINANCES COMMUNALES – Autorisation de Programme et affectation de Crédits de Paiement – Mise en conformité des ERP et IOP communaux conformément à l'Ad'Ap
 
N°20180409-017 – FINANCES COMMUNALES – Autorisation de Programme et affectation de Crédits de Paiement – Extension du groupe scolaire Molina
 
N°20180409-018 –    FINANCES COMMUNALES – Autorisation de Programme et affectation de Crédits de Paiement – Programme de travaux de voirie
 
N°20180409-019 – FINANCES COMMUNALES – Approbation du rapport modificatif de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 15 février 2018 – Modification des montants de l'attribution de compensation provisoire des communes membres pour l'année 2018
 
N°20180409-020 – FINANCES COMMUNALES - Extension du groupe scolaire Molina – Augmentation de l'enveloppe financière prévisionnelle – Avenant au contrat de mandat – Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre – Autorisation de signature
 
N°20180409-021 – ADMINISTRATION GENERALE – GESTION DE L'EAU – Participation actionnariale à la SPL L'Eau des Collines – Remontée de la compétence Eau au bénéfice de la Métropole Aix Marseille Provence – Cession de 2/3 des actions au bénéfice de la Métropole Aix Marseille Provence
 
N°20180409-022 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Créations d'emplois – Avancement de grade
 
N°20180409-023 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – CCAS et services communaux – Convention de mise à disposition 2018
 
N°20180409-024 – RESSOURCES HUMAINES – Convention d'accueil d'un collaborateur bénévole occasionnel de service public – Accompagnement des enfants sur le trajet de la cantine – Autorisation de signature
 
N°20180409-025 – ADMINISTRATION GENERALE – Correction de l'erreur administrative de la délibération n°20171218-016 du 18 décembre 2017
 
N°20180409-026 – ADMINISTRATION GENERALE – Modification n°1 du règlement intérieur de la Commission MAPA
 
N°20180409-027 – ADMINISTRATION GENERALE – Modification n°1 du règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres
 
N°20180409-028 – ADMINISTRATION GENERALE – ADMINISTRATION GENERALE – POLICE MUNICIPALE – Adoption du règlement intérieur du marché hebdomadaire
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