Ordre du jour prochain CM
Accessibilité | Plan du site | Contact
Facebook   Twitter
Commune de cuges les pins en provence au coeur de la sainte baume le plus grand poljé de France vous accueille
Vous êtes-ici : VIE MUNICIPALE / Conseil municipal / Ordre du jour du prochain CM
Imprimer
Prochain Conseil municipal et ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 9 octobre 2017 à 19h00
 
²²²

 

ORDRE DU JOUR

 
 
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 juillet 2017.
 
Décisions :
Présentation du compte-rendu n°4 des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 21 juin 2017 au 2 octobre 2017
 
 
Délibérations :
 
 
N°20171009-001 – VIE PUBLIQUE – Motion de soutien à l'association Signes Environnement
 
N°20171009-002 – VIE PUBLIQUE – Motion de soutien Pour le maintien du service réanimation sur le centre hospitalier d'Aubagne
 
N°20171009-003 – VIE PUBLIQUE – Motion contre la fermeture de l'agence Caisse d'Epargne
 
N°20171009-004 – VIE PUBLIQUE – Motion de soutien pour le maintien du bureau de Poste de Cuges et le maintien d'un service de qualité et de proximité sur la commune
 
N°20171009-005 – FINANCES – Ouragan IRMA – Aide aux victimes – Attribution de don à la Fondation de France
 
N°20171009-006 – URBANISME -Approbation rapport de la ZAP
 
N°20171009-007 – URBANISME  – Convention d'échange de servitudes entre la Ville de Cuges-les-Pins – Parcelle AM93 – et Monsieur et Madame CASTELLINO – AM89 – Autorisation de signature
 
N°20171009-008 – FINANCES PUBLIQUES- Adoption d'un Règlement budgétaire et financier
 
N°20171009-009 – ADMINISTRATION GENERALE - Dématérialisation de la chaine comptable
 
N°20171009-0010 – FINANCES PUBLIQUES – Etat des méthodes comptables - Principes d'amortissement des immobilisations – Budget Principal
 
N°20171009-0011 – FINANCES PUBLIQUES – Budget principal de la commune – Décisions modificatives n° 1
 
N°20171009-0012 – FINANCES PUBLIQUES – Budget annexe de l'Eau– Décisions modificatives n° 1
 
N°20171009-013 – ENSEIGNEMENT - Convention de location – Piscine de Gémenos – Année 2017-2018
 
N°20171009-014 – TOURISME – Aire de stationnement pour camping-cars - Modification du Règlement intérieur
 
N°20171009-015 – VIE PUBLIQUE - Rapport annuel sur le service public de l'eau – Exercice 2016
 
N°20171009-016 – FONCTION PUBLIQUE – Documents administratifs - Convention de prestation de service entre la commune et le Centre de gestion des Bouches-du-Rhône – Aide à l'archivage – Année 2018 – Autorisation de signature
 
N°20171009-017 – FONCTION PUBLIQUE Personnel communal – Convention cadre de formation entre la commune et le C.N.F.P.T. – Année 2017 – Autorisation de signature
 
N°20171009-018 – CULTURE - Convention de partenariat culturel avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – Année 2017/2018
 
N°20171009-019 – PERSONNEL COMMUNAL – Créations et suppressions de poste – Avancements de grade
 
N°20171009-020 – PERSONNEL - CCAS ET SERVICES COMMUNAUX – Convention de mise à disposition 2017-2018
 
N°20171009-021 – PERSONNEL COMMUNAL – Service de l'animation socioculturelle –  Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2017/2018
 
N°20171009-022 – PERSONNEL COMMUNAL -  Médiathèque / Service logistique – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité – Article 3-1° de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 – Période du 4 septembre 2017 au 31 décembre 2017
 
N°20171009-023 – PERSONNEL COMMUNAL – Service de l'animation socioculturelle – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité – Article 3-1° de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 – Période du 4 septembre 2017 au 20 octobre 2017 et du 6 novembre 2017 au 22 décembre 2017
Afficher tout
Consultez l'agenda des événements du village !
Enquête Insee
En savoir plus
Vide-grenier du club de l'âge d'or
En savoir plus
Consulter tout l'agenda
 
Afficher tout