Ordre du jour prochain CM
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Prochain Conseil municipal et ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 7 février 2019 à 19h30
 

ORDRE DU JOUR

 
Approbation du procès-verbal de la séance du  Conseil municipal du 12 décembre 2018.
 
Décisions :
Présentation du compte-rendu n°5 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-22  février 2019 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 12 décembre 2018 au 7 février 2019
 
 
Délibérations :
 
En vertu de l'article L2121-18 du CGCT, monsieur le maire demandera le huis clos pour les délibérations n°20190207-001 et n°20190207-002 et le public sera invité à quitter la salle.
 
N°20190207-001 – ADMINISTRATION GENERALE – Maintien ou non-maintien de monsieur Jean-Claude Sabetta dans sa fonction de second adjoint au maire
 
N°20190207-002– ADMINISTRATION GENERALE – Fixation du nombre d'adjoints
En cas de maintien de monsieur Jean-Claude Sabetta au poste de second adjoint, cette délibération sera retirée de l'ordre du jour.
 
N°20190207-003– ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL COMMUNAL – Nomination d'un président du CHSCT et répartition des élus au sein du CHSCT – Composition du CHSCT
 
N°20190207-004 – FINANCES COMMUNALES - Approbation du Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) – Année 2019
 
N°20190207-005 – ADMINISTRATION GENERALE –VIE PUBLIQUE – Rapport annuel du service de l'eau potable – Exercice 2017
 
N°20190207-006 – ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL COMMUNAL et CCAS – Convention de mise à disposition 2019
 
 
N°20190207-007 – ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL COMMUNAL – Suppression d'emplois – Mise à jour du tableau des emplois
 
N°20190207-008 - FINANCES COMMUNALES – Extension du groupe scolaire Molina à Cuges-les-Pins – Avenant n°3 au marché de travaux de l'entreprise ATEC – Lot 09 : Menuiseries intérieures – mobiliers – signalétique
 
N°20190207-009 – ADMINISTRATION GENERALE – CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES – Voyage de mémoire à Verdun pour les jeunes du Conseil Municipal des Jeunes – Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association Nationale du Souvenir Français, délégation des Bouches-du-Rhône, comité d'Aubagne
 
N°20190207-010 – ADMINISTRATION GENERALE – Résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d'intercommunalité de l'AMF
 
N°20190207-011 - ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES SCOLAIRES – Dénomination de l'école élémentaire
 
N°20190207-012 – ADMINISTRATION GENERALE – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Fixation des taxes communales – Fête foraine – Festivités de la Saint Antoine
 
N°20190207-013 – ADMINISTRATION GENERALE – URBANISME – Avis sur le projet de SCOT Provence Méditerranée, révisé et arrêté le 26 octobre 2018
 
N°20190207-014 – ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion à Plurélya – Autorisation de signature
 
N°20190207-015 - ADMINISTRATION GENERALE – CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE – Mise à jour de la liste des membres du Conseil d'Administration du CCAS
 
 
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