Ordre du jour prochain CM
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Prochain Conseil municipal et ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 3 juillet 2017 à 19h30
 

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 mai 2017.
 
Décisions :
Présentation du compte-rendu n°3 des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 16 mai 2017 au 20 juin 2017
 
Conformément à l'article L 2121-17 du CGCT, le Conseil municipal pourra délibérer valablement sans condition de quorum sur les questions suivantes :
 
Délibérations :
 
 
N°20170626-001 – ENVIRONNEMENT – EAU – Adhésion de la Commune de ROQUEVAIRE à la SPL “L'Eau des Collines” par achat d'action de la société auprès de CUGES LES PINS
 
N°20170626-002 – FINANCES – Actualisation de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
 
N°20170626-003 – VIE PUBLIQUE – Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024
 
N°20170626-004 – COMMANDE PUBLIQUE – Extension du groupe scolaire Jean-Claude Molina à Cuges-les-Pins – Choix du lauréat – Attribution et signature du marché de maîtrise d'œuvre
 
N°20170626-005 – CULTURE – Adoption du règlement intérieur de l'Espace Public Numérique (EPN)/Fablab de la médiathèque
 
N°20170626-006 – FINANCES COMMUNALES – Modification n°6 du Cahier des Charges
 
N°20170626-007 – PERSONNEL COMMUNAL – Détermination des taux de promotion d'avancements de grade – Année 2017
 
N°20170626-008 – PERSONNEL COMMUNAL – Création de poste – Suppression de poste – Mise à jour du tableau des effectifs
 
N°20170626-009 – PERSONNEL COMMUNAL – Service de l'animation socioculturelle –  Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de 15 agents contractuels au maximum sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
 
N°20170626-010 – PERSONNEL COMMUNAL – Mise en place et modalités d'organisation des astreintes – police municipale
 
N°20170626-011 – PERSONNEL COMMUNAL – Modification des horaires d'accueil du public au sein du service de la police municipale
 
N°20170626-012 – ENSEIGNEMENT – Rythmes scolaires – Retour à la semaine de 4 jours
 
Le Conseil municipal délibérera selon le respect des règles de quorum habituelles sur la question suivante :
 
N°20170626-013 – VIE PUBLIQUE – Motion de soutien à l'association Signes Environnement
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