Ordre du jour prochain CM
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Prochain Conseil municipal et ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
 
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 avril 2021 à 19h30
SALLE DES ARCADES
 

ORDRE DU JOUR

Le procès-verbal de la séance d'installation du Conseil municipal du 18 mars 2021 sera
soumis à l'approbation des membres du Conseil municipal lors de la prochaine séance du
Conseil.

Décisions :
Présentation du compte-rendu n° 3 des décisions du maire prises dans le cadre de la
Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 11 mars 2021 au 6 avril
2021 (monsieur le maire)

Délibérations :
N°20210413-001 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Composition
des Commissions municipales, comités consultatifs et groupes de travail – Répartition des
élus – Modification de la délibération n°20210119-003 du 19 janvier 2021 (monsieur le
maire)

N°20210413-002 – DIRECTION RESSOURCES – INSTITUTIONS et VIE
POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX – Fixation des indemnités de
fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux suite à l'installation de
madame Lucienne Goffinet, en qualité de conseillère municipale déléguée (madame
France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413-003 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES -
Approbation du compte de gestion du budget principal de la commune – Exercice 2020
(madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413-004 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES -
Approbation du compte de gestion du budget annexe du service funéraire – Exercice
2020 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413-005 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES -
Adoption du compte administratif – Budget principal de la commune – Exercice 2020
(madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413-006 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES -
Adoption du compte administratif – Budget annexe du service funéraire – Exercice 2020
(madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413-007 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES -
Affectation du résultat du compte administratif du budget principal de la commune –
Exercice 2020 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413-008 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES -
Affectation du résultat du compte administratif du budget annexe du service funéraire –
Exercice 2020 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210413-009 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES –
Impôts locaux 2021 – Vote des taux (madame France Leroy, adjointe déléguée aux
finances)

N°20210413-010 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES –
Subvention accordée au C.C.A.S. – Année 2021 (madame France Leroy, adjointe déléguée
aux finances)

N°20210413-011 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Convention
cadre entre la commune de Cuges-les-Pins et le centre communal d'action sociale (CCAS)
de Cuges-les-Pins – Année 2021 (monsieur le maire)

N°20210413-012 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – POLE
ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Aide au permis de conduire automobile –
Création du dispositif « Bourse au permis de conduire » - Conventionnement avec une ou
plusieurs auto-écoles – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint
délégué)

N°20210413-013 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES –
Budget principal de la commune – Budget primitif 2021 (madame France Leroy, adjointe
déléguée aux finances)

N°20210413-014 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES –
Budget annexe du service funéraire – Budget primitif 2021 (madame France Leroy,
adjointe déléguée aux finances)

N°20210413-015 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES –
VIE ASSOCIATIVE – Subventions accordées aux associations – Année 2021 –
Répartition (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué)

N°20210413-016 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Rapport annuel
sur le prix et la qualité du service public de Prévention et de Gestion des Déchets
Ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Exercice 2019 (madame
Cyrille Virilli, conseillère municipale déléguée à la gestion des déchets)

N°20210413-017 - DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion
annuelle pour soutenir l'action des Communes forestières – Année 2021 (monsieur Marc
Ferri, conseiller municipal délégué aux communes forestières)

N°20210413-018 - DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL –
Convention de mise à disposition d'un agent de la Commune d'Auriol auprès de la
commune de Cuges-les-Pins – Direction Aménagement, Urbanisme et Développement
local – Autorisation de signature (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au
personnel)

N°20210413-019 - DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL –
Création d'un emploi de catégorie A – Direction Aménagement, Urbanisme et
Développement local (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)
N°20210413-020 - DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL –
PÔLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – Service animation ALSH-Secteur
jeunes – Création d'un emploi de catégorie B (monsieur Frédéric Adragna, adjoint
délégué)

N°20210413-021 - DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – POLE
ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Règlement de fonctionnement du Pôle
Enfance Jeunesse Education – Modification n°4 (monsieur Frédéric Adragna, adjoint
délégué à l'enfance et la jeunesse)
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