Ordre du jour prochain CM
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Prochain Conseil municipal et ordre du jour

Lundi 18 décembre 2017 - 19h30 - salle des mariages

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 octobre 2017.
 
Décisions :
Présentation du compte-rendu n°5  des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 3 octobre 2017 au 11 décembre 2017
 
Délibérations :
 
N°20171218-001 – FINANCES COMMUNALES – Budget principal de la commune – Décision modificative n° 2
 
N°20171218-002 – FINANCES COMMUNALES – Budget annexe de l'Eau– Décision modificative n° 2
 
N°20171218-003 - FINANCES COMMUNALES – Admission en non-valeur sur le budget annexe de l'eau
 
N°20171218-004 – FINANCES COMMUNALES – Dissolution du Budget Annexe Eau
 
N°20171218-005 – FINANCES COMMUNALES – Demande de remise gracieuse suite à la mise en débet de M. Rémi VITROLLES, ancien Trésorier principal municipal, et M. Didier CERCEAU, Trésorier principal municipal actuel
 
N°20171218-006 – FINANCES COMMUNALES – Acompte de subvention à verser au C.C.A.S. au titre de l'année 2018
 
N°20171218-007 – FINANCES COMMUNALES – Acomptes de subvention à verser aux associations au titre de l'année 2018
 
N°20171218-008 – FINANCES COMMUNALES – Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2018
 
N°20171218-009 – TOURISME – Aire de stationnement pour camping-cars – Mise à jour du Règlement intérieur
 
N°20171218-010 – POLE ENFANCE – Mise à Jour du règlement de fonctionnement
 
N°20171218-011 – FINANCES COMMUNALES – Modification n°7 du Cahier des Charges
 
N°20171218-012 – POLE ENFANCE – Transports extrascolaires du mercredi – Adoption d'un règlement intérieur
 
N°20171218-013 – POLE ENFANCE - Convention d'organisation des transports scolaires– Année 2017-2018
 
N°20171218-014 – FINANCES COMMUNALES – Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de  Cuges-les-Pins transférées au 1er janvier 2018
 
N°20171218-015 : URBANISME - Poursuite de la procédure de modification n°1 du règlement du plan local d'urbanisme et de la révision du plan local d'urbanisme ou du plan d'occupation des sols par la Métropole Aix-Marseille-Provence – Accord de la Commune concernée
 
 N°20171218-016 – URBANISME - Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme
 
N°20171218-017 – PERSONNEL COMMUNAL ET CCAS – Convention de mise à disposition 2018
 
N°20171218-018 – PERSONNEL COMMUNAL – Médecine professionnelle et préventive & Prévention et sécurité au travail –  Convention d'adhésion au pôle santé entre le CDG 13 et la commune – Autorisation de signature
 
N°20171218-019 – PERSONNEL COMMUNAL – Créations et suppressions de poste – Avancements de grade
 
N°20171218-020 – PERSONNEL COMMUNAL – Détermination des taux de promotion d'avancements de grade – Année 2018
 
N°20171218-021 – PERSONNEL COMMUNAL – Mise en place d'un service civique au sein de la collectivité
 
N°20171218-022 – PERSONNEL COMMUNAL – Adhésion au Comité des œuvres sociales – COS Méditerranée, gestionnaire externe des prestations sociale, pour 2018
 
N°20171218-023 –PERSONNEL COMMUNAL - Service logistique – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité – Article 3-1° de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 – Période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018
 
N°20171218-024 – PERSONNEL COMMUNAL – Service de l'animation socioculturelle – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité – Article 3-1° de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 – Période du 8 janvier 2018 au 06 juillet 2018  sur le temps scolaire.
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