Ordre du jour prochain CM
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Prochain Conseil municipal et ordre du jour

Jeudi 22 février 2018 - 19h30 - salle des mariages

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 décembre 2017.
 
Délibérations :
 
N°20180220-001 – FINANCES COMMUNALES - Approbation du Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) sur la base du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) – Année 2018
 
N°20180220-002 – FINANCES COMMUNALES – Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur les exercices 2009 et suivants
 
N°20180220-003 - FINANCES COMMUNALES – SUBVENTIONS - Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement (CDDA) 2015-2020 – Tranche 2017 - Approbation du tableau de phasage
 
N°20180220-004 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition auprès de la SAFER de la parcelle AX 3 sise lieu-dit Sainte Catherine
 
N°20180220-005 – DOMAINE ET PATRIMOINE - Installation d'un Point de Mutualisation et d'un Nœud de Raccordement Optique – Boulevard Chanoine Bonifay – Parcelle AI n°2 –– Convention d'occupation à titre gracieux – Autorisation de signature
 
N°20180220-006 – FINANCES COMMUNALES - Extension du groupe scolaire Molina Augmentation de l'enveloppe financière prévisionnelle – Avenant au contrat de mandat – Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre – Autorisation de signature
 
N°20180220-007 – FINANCES COMMUNALES - Convention de gestion entre la métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Cuges-les-Pins au titre de la compétence « eau pluviale »
 
N°20180220-008 – PERSONNEL COMMUNAL – Service de l'animation socioculturelle –  Stage initiation au football 2018 – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité – Article 3-2° de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 – Période du stage initiation de football du 23 avril au 28 avril 2018 inclus
 
N°20180220-009 – FONCTION PUBLIQUE Personnel communal – Convention cadre de formation entre la commune et le C.N.F.P.T. – Année 2018-2019 – Autorisation de signature
 
N°20180220-010 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Modification de la durée hebdomadaire de travail d'une ATSEM du 1er mars au 31 août 2018
 
N°20180220-011 – RESSOURCES HUMAINES - PERSONNEL COMMUNAL – Suppression de poste - Mise à jour du tableau des emplois  
 
N°20180220-012 – ADMINISTRATION GENERALE – POLE ENFANCE – Transports extrascolaires du mercredi – Mise à jour du Règlement Intérieur
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