Ordre du jour prochain CM
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Prochain Conseil municipal et ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
 
Séance du mardi 16 octobre 2018 à 19 heures

ORDRE DU JOUR

  • Lecture du tableau du Conseil municipal en date du 8 octobre 2018.
Approbation du procès-verbal de la séance du  Conseil municipal du 25 juin 2018.
 
Décisions :
Présentation du compte-rendu n°3 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 25 juin 2018 au 16 octobre 2018 (monsieur le maire)
 
Délibérations :
 
N°20181016-001 – ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention de location entre la commune de Gémenos et la commune de Cuges-les-Pins – Piscine de Gémenos – Année 2018-2019 – Autorisation de signature
 
N°20181016-002 – ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES CULTURELLES –  Convention de partenariat culturel avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – Année 2018/2019 – Autorisation de signature
 
N°20181016-003 - RESSOURCES HUMAINES - PERSONNEL COMMUNAL – Service de l'animation socioculturelle – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de huit agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité – Article 3-1° de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 – Période du 16 octobre 2018 au 5 juillet 2019  sur le temps scolaire
 
N°20181016-004 – ADMINISTRATION GENERALE – SERVICE DES ELECTIONS – Réforme de la gestion des listes électorales – Mise en œuvre de la réforme des modalités d'inscription sur les listes électorales entre le 1er septembre 2018 et le 31 décembre 2019 –  Désignation des conseillers municipaux qui seraient prêts à participer aux travaux de la commission de contrôle
 
N°20181016-005 – ADMINISTRATION GENERALE – PATRIMOINE – Presbytère – Parcelles AI n°2 et AI n°173 – Résiliation du bail emphytéotique – Autorisation de signature
 
N°20181016-006 – ADMINISTRATION GENERALE – HABITAT – Convention cadre Habitat subséquente à la convention cadre Habitat à caractère multi-sites entre la commune et la Métropole Aix Marseille  - Autorisation de signature
 
N°20181016-007 – FINANCES COMMUNALES – Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences
 
N°20181016-008 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – SERVICE DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour les vacances scolaires d'automne 2018
 
N°20181016-009 – FINANCES COMMUNALES – Budget principal de la commune – Décision modificative n°2
 
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