Dossiers de consultation
Accessibilité | Plan du site | Contact
Facebook   Twitter
Commune de cuges les pins en provence au coeur de la sainte baume le plus grand poljé de France vous accueille
Vous êtes-ici : VIE MUNICIPALE / Dossiers de consultation
Imprimer
Dossiers de consultation
  • Documents relatifs au Schéma de cohérence territoriale :
 
 
Par ailleurs, vous trouverez un registre d'observations et un dossier d'informations disponibles au service urbanisme.
 
  • Avis d'enquête publique relative au projet de charte en vue du classement de ces communes ou d'une partie de ces communes en Parc Naturel régional de la Sainte Baume. Cette enquête se déroulera du 15 novembre 2016 au 16 décembre 2016 inclus. Plus d'infos en cliquant sur ce lien.
 
 
  • Avis d'enquête publique_installation classée pour la protection de l'environnement_Commune de Signes
 
  • Société des Eaux de Marseille : rapport du délégataire
 
 
 
 
Afficher tout
Consultez l'agenda des événements du village !
Enquête Insee
En savoir plus
Élections présidentielles
En savoir plus
Coupure d'électricité
En savoir plus
De ferme en ferme
En savoir plus
Consulter tout l'agenda
 
Afficher tout