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Grands dossiers
Dossier Approbation PLU - juin 2013
 
 Documents en consultation
 
Page de garde
Nomenclature
Nomenclature des pièces constitutives du PLU
 
Rapport de présentation juin 2013
Rapport de présentation juin 2013
 
PADD juin 2013
PADD juin 2013
 
Plan général 10 000
Plan général 10 000
 
Plan secteur centre 4000
Plan secteur centre 4000
 
Règlement juin 2013
Règlement juin 2013
 
Annexes
 
Page de garde
Page de garde
 
Annexes 5.1
liste des emplacements réservés 03.06.2013
 
Annexes 5.2 annexes sanitaires
 
pièces constitutives
 
Schémas directeurs
 
Schémas directeurs eau potable
 
Schémas directeurs eaux usées
 
phase 1et 2
 
phase 3
 
phase 4
 
Schémas directeurs eaux pluviales
 
Carte d'aptitude des sols
 
Déchets urbains
 
Annexes 5.3
Règlement du SPANC
 
Annexes 5.4
Servitudes d'utilités publiques 2013 
Plan des servitudes
CARTE SUP  2
 
Annexes 5.5
Plan DPU et ZAC 
 
Annexes 5.6
Secteurs soumis à servitude de mixité sociale
 
Annexes 5.7
Annexe patrimoniale 2013
 
Annexes 5.8
 
Classement sonore
 
Arrêtés Isolement
 
Annexes 5.9
Zones d'inventaires écologiques 2013
 
Annexes 5.10
Périmètres AOC
 
Annexes 5.11
Liste des lotissements dont le règlement est maintenu
 
Annexes 5.12
Avis de l'hydrogéologue 2013
 
Annexes 5.13
Obligation de débrousaillement
 
Annexes 5.14
Zone de présomption archéologique
 
 
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